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CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS
DE SERVICES – BRILLE ET PETILLE
1. Application des conditions générales de prestations de services
Toute demande auprès de l’entreprise BRILLE ET PETILLE - Marie DENIS EI (ci-après le presta-
taire), enregistrée en qualité de micro-entreprise sous le numéro siren 532 877 735 et dont le siège
social se situe 241 route de Machan 74270 CHILLY, est soumise aux présentes conditions gé-
nérales.
La demande du client ou la simple manifestation de son consentement implique l’adhésion entière
et sans réserve du client aux présentes conditions générales de prestations de services.
Aucune condition particulière ne peut, sauf exception formelle écrite et signée par le client et le
prestataire, prévaloir contre les présentes conditions générales de prestations de services.

2. Description des services
Le prestataire délivre ses services en qualité d’accompagnateur en développement personnel.
A ce titre, il propose les prestations suivantes :

2.1. Les accompagnements en développement personnel

2.1.1 Coaching pour femmes « RENAISSANCE »
Cet accompagnement personnalisé dure douze (12) semaines.
Une (1) séance de une heure trente minutes (1h30) par semaine sera dispensé au client durant
toute la durée de l’accompagnement. A l’issu de chaque séance hebdomadaire, des exercices et
des informations utiles ainsi que des enregistrements audio seront délivrés au client. Durant le
temps de l’accompagnement le prestataire est disponible cinq(5) jours sur sept (7) de 9h00 à
18h00 pour répondre aux besoins du client. Un bilan sera délivré au client à l’issu de l’accompa-
gnement.

2.1.2 Coaching pour enfants « LE COACHING DES SUPER HEROS »
Cet accompagnement est dispensé pour les enfant à partir de 3 ans. L’accompagnement proposé
par le prestataire est adapté aux besoins de l’enfant en fonction de son âge. Le nombre de
séances est défini par le prestataire en accord avec les parents de l’enfant. Les séances durent en
moyenne de trente (30) à cinquante (50) minutes suivant l’âge de l’enfant et ses possibilités. L’en-
fant est seul avec le prestataire durant la séance. Un compte rendu est réalisé avec les parents à
la fin de chaque séance.
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Accompagnement en développement personnel
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2.2. Le soin énergétique « LaHoChi »
Ce soin s’effectue en présentiel ou à distance. Les séances durent trente (30) minutes pour les en-
fants et une (1) heure pour les adultes y compris le temps d’échange au préalable et à l’issu du
soin.

2.3. La Formation et initiation au soin énergétique « LaHoChi »
La formation se déroule en présentiel ou à distance. La formation proposée par le prestataire a
une durée de deux (2) à quatre (4) heures. Elle consiste à se former au soin énergétique LaHoChi
notamment à acquérir les bases initiatique. Cette formation est dispensée en présentiel ou à dis-
tance en individuelle ou en groupe de 4 personnes.

2.4. Les Ateliers en développement personnel
Divers ateliers sont proposés par le prestataire sur inscription. Le déroulé de l’atelier, les modalités
d’inscriptions et le tarif sont communiqués au client au préalable à son inscription.

4. Modalités d’inscription
L’inscription aux accompagnements s’effectuent suite à un rendez-vous téléphonique préalable
avec le prestataire permettant d’analyser les besoins du client.
Un contrat permettant de formaliser l’inscription est transmis au client pour signature.
La réservation d’un soin s’effectue uniquement sur rendez-vous préalable.

5. Modalités des accompagnements et soins en présentiel
Les prestations en présentiel s’effectuent aux dates et heures indiquées au client.
Les prestations se déroulent à l’adresse suivante : 241 route de Machan 74270 CHILLY.

5. Modalités des accompagnements et soins à distance
Les prestations à distance s’effectuent sur rendez-vous préalable. Les prestations seront délivrées
par l’intermédiaire de l’application ZOOM via un lien de connexion adressé par le prestataire au
client.
Suite à la réservation de la prestation, le client reçoit un courriel de confirmation mentionnant la
date, la durée et l’heure de la prestation ainsi les instructions nécessaires à son bon déroulement.
Avant toute prestation à distance, le client devra s’assurer des pré-requis techniques suivants:
- utiliser un ordinateur, une tablette ou un smartphone en bon état de fonctionnement ;
- être connecté à internet ;
- être muni d’une webcam ou d’un appareil muni d’une vidéo en bon état de fonctionnement ;
- être muni d’écouteurs ou d’un casque sans fil.

6. Tarifs
Les tarifs sont les suivants :
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- Le Coaching femmes « RENAISSANCE » est au tarif indiqué par le prestataire lors du premier
rendez-vous téléphonique entre le client et le prestataire ;
- Le Coaching enfants « LE COACHING DES SUPER HEROS » est de quarante euros (40€) la
séance ;
- Le soin énergétique « LaHoChi » est de : quarante(40€) pour les enfants, de soixante euros
(60€) pour les séances adultes dispensées à distance ou en présentiel.

7. Modalités de paiement
Le coaching pour femmes « RENAISSANCE » est payable en plusieurs mensualités décidés par le
client ou en cinq (5) fois sans frais. Le paiement s’effectue par prélèvement automatique.
Pour les autres prestations, le paiement s’effectuera au préalable à la séance en espèce, par vire-
ment bancaire, Paypal ou Paylib.
Une facture est délivrée au client pour chaque paiement effectué auprès du prestataire.

8. Nature des obligations et confidentialité
Le prestataire s’engage à l’égard du client :
- à réaliser des prestations en tout temps de manière professionnelle dans un cadre profes-
sionnel;
- à conserver de manière confidentielle le nom et les renseignements personnels du client et
à se conformer au RGPD ;
- à tenir comme confidentielles toutes informations ou questions émises par le client durant
et en dehors des prestations délivrées.
- avant tout début de prestations de divulguer au client la nature de la séance, le but de la
séance, la durée prévue de la prestation et le coût de cette séance. En effet, aucune prestation
ne sera réalisée sans le consentement éclairé du client.

9. Obligation de collaboration et responsabilité du client
En signant le présent accord, le client :
- autorise le prestataire à utiliser toutes les techniques en accompagnement personnel et toutes
les techniques de soin « LaHoChi ». Le client est conscient que ces modalités ne sont pas de
nature médicale, et qu'il est de sa propre responsabilité de consulter son médecin traitant en cas
de changement dans son état de santé.
- comprend que le prestataire ne fait pas partie du corps médical.
- comprend que tout rétablissement psychique résulte de sa propre et complète responsabilité.
- comprend que le prestataire est seulement un «facilitateur» dans le processus d’aide à la réso-
lution du ou des problème(s).
- comprend qu’il est de sa responsabilité d'être ouvert et honnête et de fournir avec détail des
informations qui peuvent aidés aux résultats souhaités pour que les effets de l’accompagnement
soit optimum.
- Sauf dans le cas de négligence ou de faute professionnelle grave du prestataire, en signant les
présentes dispositions, le client ou son représentant, accepte de libérer le prestataire de toute ré-
clamation ou responsabilité de quelque nature qu’elle soit résultant de la prestation pratiquée.
- autorise le prestataire à utiliser et/ou partager toute information et/ou toute histoire
d'accompagnement sous forme vidéo ou sous forme écrite dans des blogs ou des livres ou des
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forums privés aussi longtemps que son nom et ses coordonnées personnelles et pertinentes se-
ront omis ou modifiés.

10. Délai de rétractation pour les prestations à distance
Le client dispose d'un délai de 14 jours calendaires, jours fériés compris, à compter de la signa-
ture du présent accord, pour se rétracter ou renoncer à la prestation en adressant à au prestataire
une déclaration dénuée d’ambiguïté exprimant sa volonté de se rétracter.
Le client déclare expressément avoir connaissance, conformément au droit de la consommation,
du fait qu’il ne pourra exercer son droit de rétractation s’il a bénéficié des services totalement exé-
cutés avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé avec son accord ou sa
demande expresse.
En signant la présente, le client renonce expressément au délai de rétractation de
14 jours et demande l’exécution de la séance avant la fin du délai de rétractation.

11. Protection des données personnelles
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour
la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., et conformément au Règlement Européen
de Protection des données (RGPD), il est porté à la connaissance des clients que le prestataire
collecte des données personnelles dans le cadre de son activité. Le client peut à tout moment de-
mander la modification ou la suppression de ses données personnelles par l’envoi d’un courriel à
marie.besson@gmail.com. Pour connaître les modalités de traitement des données person-
nelles, www.brilleetpetille.fr/politiquedeconfidentialite.

12. Médiateur
En cas de contestation ou d ’insatisfaction, le client peut contacter le prestataire à
l’adresse courriel suivante : marie.besson@gmail.com. Le client et le prestataire s ’efforce-
ront de trouver une solution amiable.
Les différents et litiges qui viendraient à se produire relatifs à la validité, à l’interpréta-
tion, à l’exécution, à l’inexécution, à l’interruption ou à la résiliation des présentes seront
soumis au règlement d’une m édiation. Le client peut recourir au médiateur dans les
conditions prévues au titre Ier du Livre VI du code de la consommation dans un d élai d’un
an à compter de sa réclamation écrite. Les coordonnées du médiateur sont les suivantes:
NOM DU MEDIATEUR
Adresse
code postal ville
courriel
site interne

13. Droit applicable & juridiction compétente
Les présentes conditions générales de prestations de services sont soumises au droit français. En
cas de litige ne pouvant être réglé à l’amiable, le tribunal compétent sera le Tribunal dans le res-
sort duquel se situe le siège social de Marie Denis EI - BRILLE ET PETILLE.
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Le client confirme avoir été pleinement conseillé et informé concernant la nature et les modalités
des prestations délivrées par le prestataire. Il confirme avoir lu, compris et accepté les présentes
conditions générales de prestations de services.

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